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Marques déposées par la société A.P.S
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ESPACE ASSIS COUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE ASSIS COUCHE
A.P.S.

Numéro de dépôt :
92410483
Date de dépôt :
16/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2002

Présentation de la marque ESPACE ASSIS COUCHE

Déposée le 16 mars 1992 par la société A.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE ASSIS COUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la société A.P.S domicilié(e) 24 avenue des Canadiens, 94410 SAINT-MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 159 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.C.A. - France.

La marque ESPACE ASSIS COUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE ASSIS COUCHE est expirée depuis le 16 mars 2002.

A.P.S a également déposé les autres marques suivantes : AMBIANCE JOUR ET NUIT , PREDO , A , ENOVA , PREDO , ANNONCE AUTO , ENOVA Natural , VANISCOTTE


A.P.S. - 24 avenue des Canadiens, 94410 SAINT-MAURICE - France - SIREN 311159446


D.C.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Meubles, glaces, cadres (encadrements) fauteuils, tables, armoires, commodes, secretaires, consoles, lits, canapés, salons, sièges convertibles en lits, chaises, tabourets, banquettes-lits, matelas sommiers.Literie,linge de maison, couvertures de lit et de table,serviettes, draps, couette, édredon, housses de couette, housses de fauteuil.Tapis et revetements de sols, tentures murales non en matières textiles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.